Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT
/
MICRO-CLIMAT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MICRO-CLIMAT
VIGNOBLES MOURAT, SAS

Numéro de dépôt :
4190369
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MICRO-CLIMAT de VIGNOBLES MOURAT

Présentation de la marque MICRO-CLIMAT

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICRO-CLIMAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT domicilié(e) Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES domicilié(e) Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne, 85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

VIGNOBLES MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELLE , O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié , Doux comme un agneau , J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE , LE GRAND ECART , CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT , JEREMIE MOURAT VIGNERON , J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE , MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 , MICRO CLIMAT VENDEEN


VIGNOBLES MOURAT, SAS - Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France - SIREN 319138467


Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES - Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne, 85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 16 décembre 2015 - Retrait total n°659495 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.